Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE RAMON
SERGENTON ALAIN

Numéro de dépôt :
94526956
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
27/06/2024

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE RAMON

Déposée le 27 juin 1994 par SERGENTON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU ROC DE RAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est SERGENTON ALAIN domicilié(e) DOMAINE DU HAUT MONTLON - 24240 - POMPORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGENTON ALAIN domicilié(e) DOMAINE DU HAUT MONTLON - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHATEAU ROC DE RAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROC DE RAMON est expirée depuis le 27 juin 2024.

SERGENTON ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTLONG , CHATEAU FONT ROMAINE , DOMAINE DU HAUT MONTLONG


SERGENTON ALAIN - DOMAINE DU HAUT MONTLON - 24240 - POMPORT - France


M. SERGENTON ALAIN - DOMAINE DU HAUT MONTLON - 24240 - POMPORT - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2271296 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560580 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROC DE RAMON